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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

Présentation des notices

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  • 1135200514 AR 60 à 194, 196 à 227
    Titre : 2. Coordination et supervision de l'activité des services

    • 1135200514 AR 60 à 133
      Titre : 2.1. Opérations suivies spécialement par le cabinet
      Date : 1947/1989

      • 1135200514 AR 105 à 115
        Titre : 2.1.7. Placements des fonds de la Banque et de la Caisse de réserve des employés
        Date : 1949/1993

        • 1135200514 AR 115
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.7. Placements des fonds de la Banque et de la Caisse de Réserve des Employés 2.1.7.3. Caisse de Réserve des Employés Gestion d'effets primaires représentatifs de crédits hypothécaires souscrits à l'ordre de la société FINANCIA appartenant à la Banque de France en remboursement d'une créance, relevés de mouvements trimestriels : note, correspondance, liste, 1969-1993.
          Date : 1969-1993

      • 1135200514 AR 116 à 119
        Titre : 2.1.8. Portefeuilles titres des compagnies d'assurances
        Date : 1911/1993

        • 1135200514 AR 116
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.8. Portefeuilles titres des compagnies d'assurances 2.1.8.1. Compagnies d'assurances françaises Généralités, dispositions légales : JO, extrait du JO, projet de loi, presse, 1938-1985 ; décisions de l'administration à caractère général : correspondance, note, 1924-1982 ; instructions aux services : circulaire, note, 1911-1959 ; mesures prises en leur faveur (exonération éventuelle de droit de garde) : note, 1960, 1985.
          Date : 1911-1985

        • 1135200514 AR 117
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.8. Portefeuilles titres des compagnies d'assurances 2.1.8.1. Compagnies d'assurances françaises Etudes de la direction : note, correspondance, pièce d'écriture, 1936-1988. Comptes-titres ouverts dans le cadre de traités de réassurance, dispositions légales ; mesures prises par la Banque, régime fiscal des comptes-courants ouverts dans ce cadre, cas concrets : extrait du JO, projet de décret, liste, lettre-circulaire de l'Association française des Banques, note, circulaire de la Banque, état, liste, 1959-1993.
          Date : 1936-1993

        • 1135200514 AR 118
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.8. Portefeuilles titres des compagnies d'assurances 2.1.8.1. Compagnies d'assurances françaises Etablissement des relevés- titres des assureurs et réassureurs, relations avec la direction de l'Informatique : note, correspondance, pièce comptable, 1970-1988. Décret du 14 nov. 1984, dispositions : note, extrait du JO, 1984-1985. Dépôts de valeurs relatives aux réserves techniques au Maroc, en Tunisie, en Algérie, dispositions légales, notes aux services, cas concrets : note, correspondance, état, décret, 1946-1975.
          Date : 1946-1988

        • 1135200514 AR 119
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.8. Portefeuilles titres des compagnies d'assurances 2.1.8.2. Compagnies d'assurances étrangères Généralités, dispositions légales relatives aux agréments (habilitation à pratiquer des opérations d'assurance), aux transferts de portefeuille, cas concrets : état, JO, extrait et transcription du JO, liste, correspondance, note, 1949-1992. Réserves techniques, dépôts de cautionnement étude, instructions de la direction des Assurances, cas concrets [classement alphabétique] : note, correspondance, extrait du JO, pièce comptable, 1958-1978. Comptes-titres libres (dépôts de titres autres que réserves techniques), conditions d'ouverture et de fonctionnement, cas concrets : liste, note, correspondance, 1956-1963. Réserves techniques, gestion [classement par compagnie] : note, correspondance, 1950-1982. Société suisse, gestion des titres déposés en réserves techniques : note, correspondance, pièce comptable, 1980-1984.
          Date : 1949-1992

      • 1135200514 AR 120 à 124
        Titre : 2.1.9. Réforme administrative et comptable de la gestion des titres

        • 1135200514 AR 120
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.9. Réforme administrative et comptable de la gestion des titres Réforme de la gestion des titres, travaux préparatoires (principes généraux, études) : note, circulaire, projet de circulaire, compte-rendu de réunion, rapport, correspondance, procès-verbal de réunion, 1950-1964.
          Date : 1950-1964

        • 1135200514 AR 121
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.9. Réforme administrative et comptable de la gestion des titres Réforme de la gestion des titres en compte courant (1952-1958) et des titres vifs (1956-1960), études menées en commun par la direction générale des Titres et le Secrétariat général, rédactions de circulaires, instructions : note, projet de circulaire, projet de programme, rapport, compte-rendu de réunion, circulaire, imprimé, 1952-1960.
          Date : 1952-1960

        • 1135200514 AR 122
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.9. Réforme administrative et comptable de la gestion des titres Mécanisation de la gestion des valeurs mobilières, réflexions, décisions, applications de dispositions techniques et administratives : note, circulaire, projet de circulaire, imprimé, procès-verbal de réunion, liste, correspondance, compte-rendu de réunion, d'entretien, convocation, 1953-1970.
          Date : 1953-1970

        • 1135200514 AR 123
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.9. Réforme administrative et comptable de la gestion des titres Mécanisation des opérations sur titres. Réforme de l'organisation et du fonctionnement des services de titres (Ordre de Bourse, Dépôts, Annexe de Poitiers, Conservation-Paris, Émissions), études et instructions : note, circulaire, imprimé, projet de circulaire, 1953-1967. Titres en dépôt libre et en garantie, réorganisation des opérations : circulaire, projet de circulaire, note, projet d'imprimé, imprimé, 1953-1973. Les fusions d'arrérages, études, instructions : circulaire, note, état, projet de circulaire, 1957-1961. Mesures complémentaires, instructions : circulaire, projet de circulaire, note, 1960-1963.
          Date : 1953-1973

        • 1135200514 AR 124
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.9. Réforme administrative et comptable de la gestion des titres Mécanisation des opérations sur titres. Comptabilité des titres attendus par la clientèle à la suite d'opérations engagées par la Banque, création, instructions, application : circulaire, imprimé, note, 1963-1966. 

      • 1135200514 AR 124 à 125
        Titre : 2.1.10. Dématérialisation des valeurs mobilières
        Date : 1984/1986

        • 1135200514 AR 124
          Titre : 2.1.10. Dématérialisation des valeurs mobilières Généralités, dispositions légales, dispositions pratiques, comptables, relations avec les services, avec les comptoirs, avec la clientèle, relations avec la SICOVAM : circulaire et instruction de l'Association française des Banques, correspondance, avis et instructions aux affiliés de la SICOVAM, circulaire de la Banque de France, pièce comptable, état, note, brochure, 1983-1990.

        • 1135200514 AR 125
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.10. Dématérialisation des valeurs mobilières Cellule d'études, rédaction d'instructions : liste, note, compte-rendu de réunion, note, 1984-1986 ; instruction relatives au fichier des références nominatives [informatique] : note, liste, 1984-1985.
          Date : 1984-1986

      • 1135200514 AR 126 à 129
        Titre : 2.1.11. Réforme des méthodes de gestion des valeurs mobilières

        • 1135200514 AR 126
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.11. Réforme des méthodes de gestion des valeurs mobilières Projet de réforme, Etudes préalables : circulaire, compte-rendu de réunion du groupe de travail « Réforme des Titres », note, étude du service des Projet et Applications Administratifs et Comptables, étude du service d'Études et d'Organisation, 1978, 1985-1988.
          Date : 1978-1988

        • 1135200514 AR 127
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.11. Réforme des méthodes de gestion des valeurs mobilières Projet de réforme, Etude préalable du service des Projets et Applications Administratifs et Comptables : texte, 1986 ; validation, réunions : note, compte-rendu, 1986.
          Date : 1986-1986

        • 1135200514 AR 128
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.11. Réforme des méthodes de gestion des valeurs mobilières Démarrage du nouveau système de gestion des titres, préparation et suivi : note, compte-rendu de réunion, programme, état, 1987-1989.
          Date : 1987-1989

        • 1135200514 AR 129
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.11. Réforme des méthodes de gestion des valeurs mobilières Projet application Titres (dossier appartenant à M. Claude CARTRON), sous-projet « Comptabilité-espèces », suivi : compte-rendu de réunion, note, guide utilisateur, convocation, 1989-1990. Mise en place de la télétransmission des flux espèces provenant de l'application Titres, suivi : convocation, note, compte-rendu de réunion, 1989-1991.

      • 1135200514 AR 129 à 133
        Titre : 2.1.12. Questions contentieuses, incidents, assurance contre pertes par amortissement
        Date : 1947/1989

        • 1135200514 AR 129
          Titre : 2.1.12. Questions contentieuses, incidents, assurance contre pertes par amortissement Gestion des comptes en attente de prescription trentenaire, instructions, cas concrets : note, pièce comptable, correspondance, 1928-1964. Titres trouvés dans les locaux de la Banque, instructions, cas concrets : note, liste, correspondance, circulaire, 1933-1984. Gestion des comptes-titres ouverts à la suite d'une faute de service, études, cas concrets : pièce comptable, note, correspondance, étude, relevé de compte, état, 1933-1978. Ouverture d'un compte sous un pseudonyme, demande de renseignement du service des Avance : note, 1939. Contrôle des mouvements de titres par le Contrôle général, organisation et fonctionnement : note, projet, circulaire, imprimé, 1940-1966. Comptes bloqués au titre des positions pour renouvellement du matériel et des stocks, dispositions légales et réglementaires : extrait du JO, circulaire, 1943-1947.

        • 1135200514 AR 130
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.12. Questions contentieuses, incidents, assurance contre pertes par amortissement Questions contentieuses (valeurs en garantie de gestion des administrateurs ou membres du conseil de surveillance des sociétés anonymes, successions, « incapables », recherches pour des clients), dispositions légales et réglementaires, cas concrets, 1947-1978. Photographie des fichiers de dépôts libres et de dépôts de garantie, étude et projet : note, photographie, correspondance, pièce comptable, 1948-1960. La question de la responsabilité du banquier, documentation et analyses : note, presse, procès-verbal de réunion, 1950-1976. Journal mécanographique, instructions, caractéristiques, fonctionnement : note, imprimé, circulaire, 1953-1974. « Incidents divers » (perte d'un certificat de 125 actions Barclays Bank, ordres du Banco espanol de credito), règlement : note, imprimé, correspondance, 1959-1971. Titres volés dans les agences de Nice et de Paris de la Société générale, diffusion de la liste des titres, consignes à appliquer en cas de présentation à un guichet : note, correspondance, 1976. Obligations indemnitaires de la Caisse nationale de l'Energie, assurance contre les risques de perte par amortissement, Dossier de principe : circulaire, imprimé, état, note, 1961-1986.
          Date : 1947-1986

        • 1135200514 AR 131
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.12. Questions contentieuses, incidents, assurance contre pertes par amortissement Obligations indemnitaires de la Caisse nationale de l'Energie, assurance contre les risques de perte par amortissement, Proposition des Assurances Le Phénix : graphique, pièce comptable, note, correspondance, état, 1958-1962. Obligations indemnitaires de la Caisse nationale de l'Energie, assurance contre les risques de perte par amortissement, Propositions des assureurs, avis aux déposants [classement par tirages au sort] : correspondance, état, presse, note, imprimé, 1958-1976.
          Date : 1958-1976

        • 1135200514 AR 132
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.12. Questions contentieuses, incidents, assurance contre pertes par amortissement Obligations indemnitaires de la Caisse nationale de l'Energie, assurance contre les risques de perte par amortissement, Propositions des assureurs, avis aux déposants [classement par tirages au sort] : correspondance, état, presse, note, imprimé, 1974-1989.
          Date : 1974-1989

        • 1135200514 AR 133
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.12. Questions contentieuses, incidents, assurance contre pertes par amortissement Assurance contre les risques de perte par amortissement des titres de la rente 3,5 % 1952-1958 à capital garanti et de l'emprunt d'État 4,5 % 1973, propositions des assureurs, conditions d'assurance et propositions des assureurs [classement par tirages au sort] : note, correspondance, projet de circulaire, presse, 1961-1988. Assurance contre les risques de perte par amortissement des titres non déposés, cas concrets : correspondance, note, 1961-1962. Obligations 8,80 % 1977 (Emprunt « Barre »), proposition d'assurance contre les risques de perte par amortissement : note, correspondance, imprimé, 1978.
          Date : 1961-1988

    • 1135200514 AR 134 à 149
      Titre : 2.2. Section comptable - Espèces et titres
      Date : 1991/1999

      • 1135200514 AR 134
        Titre : 2.2.1. Système transferts Banque de France (TBF)
        Date : 1997/1998

        • 1135200514 AR 134
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.2. SECTION COMPTABLE - ESPÈCES ET TITRES 2.2.1. Système Transferts Banque de France (TBF) Mise en place, réunions : compte-rendu, note, plan comptable, 1997-1998 ; travaux de modifications effectués par la direction des Titres : compte-rendu de réunion, note, liste, 1997-1998.
          Date : 1997-1998

      • 1135200514 AR 135 à 136
        Titre : 2.2.2. Projet "Passage à la monnaie unique du système d'information comptable" (MUSIC)
        Date : 1997/1998

        • 1135200514 AR 135
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.2. SECTION COMPTABLE - ESPÈCES ET TITRES 2.2.2. Projet « Passage à la Monnaie Unique du Système d-Information Comptable » (MUSIC) Réunions (passage à l'euro de la comptabilité des Titres), études de la direction de la Comptabilité : communiqué de presse, programme, note, compte-rendu de réunion, projet de note, 1997-1998. Procédures et caractéristiques (« spécifications détaillées »), élaboration : note, presse, 1997-1998.
          Date : 1997-1998

        • 1135200514 AR 136
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.2. SECTION COMPTABLE - ESPÈCES ET TITRES 2.2.2. Projet « Passage à la Monnaie Unique du Système d'Information Comptable » (MUSIC) Suivi et travaux : liste, circulaire de l'Association française des Banques, note, projet de note, étude, compte-rendu de réunion, 1997-1998.
          Date : 1997-1998

      • 1135200514 AR 137 à 139
        Titre : 2.2.3. Projet "Comptabilité informatisée et gestion des échanges du réseau des succursales" (CERES)
        Date : 1997/1999

        • 1135200514 AR 137
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.2. SECTION COMPTABLE - ESPÈCES ET TITRES 2.2.3. Projet « Comptabilité informatisée et gestion des Echanges du Réseau des Succursales » (CERES) Comité de pilotage, réunions : compte-rendu, ordre du jour, exposé, convocation, note, avr. 1997-mars 1998. Projet, études et réunions : note, note de lancement, compte-rendu, organigramme du projet, 1997. Démarrage, modalités de passage à l'euro, état d'avancement des travaux : note, compte-rendu de réunion, 1997-1998. Incidences provisoires de sa mise en oeuvre sur les données du référentiel clients « CL », étude : note, 1998.
          Date : 1997-1998

        • 1135200514 AR 138
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.2. SECTION COMPTABLE - ESPÈCES ET TITRES 2.2.3. Projet « Comptabilité informatisée et gestion des Echanges du Réseau des Succursales » (CERES) Procédures et caractéristiques du projet, spécifications détaillées, états d'avancement des travaux, études : programme, note de lancement, guide, note, compte-rendu de réunion, étude, circulaire, 1997-1998.
          Date : 1997-1998

        • 1135200514 AR 139
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.2. SECTION COMPTABLE - ESPÈCES ET TITRES 2.2.3. Projet « Comptabilité informatisée et gestion des Echanges du Réseau des Succursales » (CERES) Mise en place, Modifications comptables : note, compte-rendu de réunion, liste, 1997-1998. Mise en place, Modifications et mises à jour de la base « clients » - titres : note, liste, compte-rendu de rendu, 1997-1999.
          Date : 1997-1999

      • 1135200514 AR 140 à 149
        Titre : 2.2.4. Projet "Réforme de la comptabilité générale de la Banque" (REFCG)
        Date : 1991/1997

        • 1135200514 AR 140
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.2. SECTION COMPTABLE - ESPÈCES ET TITRES 2.2.4. Projet « Réforme de la comptabilité générale de la Banque » (REFCG) Projet COGEN / REFCG, travaux [classement chronologique] : note, compte-rendu de réunions, 1994-août 1995.
          Date : 1994-1995

        • 1135200514 AR 141
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.2. SECTION COMPTABLE - ESPÈCES ET TITRES 2.2.4. Projet « Réforme de la comptabilité générale de la Banque » (REFCG) Projet COGEN / REFCG, travaux [classement chronologique] : note, compte-rendu de réunions, 1994-août 1995.
          Date : 1994-1995

        • 1135200514 AR 142
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.2. SECTION COMPTABLE - ESPÈCES ET TITRES 2.2.4. Projet « Réforme de la comptabilité générale de la Banque » (REFCG) Projet COGEN / REFCG, travaux [classement chronologique] : note, compte-rendu de réunions, Janv. 1996-janv. 1997.
          Date : 1996-1997

        • 1135200514 AR 143
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.2. SECTION COMPTABLE - ESPÈCES ET TITRES 2.2.4. Projet « Réforme de la comptabilité générale de la Banque » (REFCG) Projet, note : note, projet de note, 1992-1994. Documents de Mme Dominique BADETS KRUZIK , suivi du projet (comptabilité auxiliaire, comptes et sous-comptes utilisés par la direction des Titres, « restitution comptable ») : liste, note, projet de note, 1995-1996. Projet (question de l-« interfaçage d-une application amont avec le système comptable », la reprise de l-existant, principes directeurs de la réforme), notes et études : extrait de rapport, rapport, note, questionnaire, charte, dossier d-information, projet, 1991-1994.
          Date : 1991-1996

        • 1135200514 AR 144
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L-ACTIVITÉ DES SERVICES 2.2. SECTION COMPTABLE - ESPÈCES ET TITRES 2.2.4. Projet « Réforme de la comptabilité générale de la Banque » (REFCG) Schémas comptables des services de la direction des Titres, élaborations : note, plan comptable, fiche de procédure, 1993.
          Date : 1993-1993

        • 1135200514 AR 145
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.2. SECTION COMPTABLE - ESPÈCES ET TITRES 2.2.4. Projet « Réforme de la comptabilité générale de la Banque » (REFCG) Projet de plan de comptes et de schémas comptables pour le service de Gestion des titres et le service des Opérations sur titres, commentaires : étude, note, sept. 1993. Comité technique informatique pour le REFCG et Groupe de Stratégie Informatique , travaux : compte-rendu de réunion, étude, note, exposé, 1994. Projet, élaboration des structures comptables : schéma comptable, plan de compte, liste (« phases à créer »), liste des critères du référentiel, 1994-1995. Projet, guide utilisateur de la comptabilité espèces , présentation : exposé, note, 1993-1995.
          Date : 1993-1995

        • 1135200514 AR 146
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.2. SECTION COMPTABLE - ESPÈCES ET TITRES 2.2.4. Projet « Réforme de la comptabilité générale de la Banque » (REFCG) « Manuel des principes comptables et des modes d'évaluation applicables aux opérations de la Banque », commentaire du Cabinet de la direction des Titres au Cabinet de la direction de la Comptabilité : note, manuel, 1996. Mise en place d'un contrôle des suspens espèces, projet du service de Gestion des Titres : note, 1995-1996. Mise à jour dans COGEN, procédure : note, 1996. Description des procédures comptables titres et espèces, envois au Contrôle général pour validation (description destinées à être rassemblées dans un guide des procédures comptables) : note, étude, guide, 1995-1996. « Suivi et contrôle du budget de fonctionnement sous ORACLE », « Gestion des Fournisseurs » (GDF), projets : note de lancement, 1994. Réunions de « suivi de recette » (projet REFCG), comptes-rendus : note, 1995-1996. Recette au service de Gestion des Titres, état d'avancement des travaux : note, liste, 1996.
          Date : 1994-1996

        • 1135200514 AR 147
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.2. SECTION COMPTABLE - ESPÈCES ET TITRES 2.2.4. Projet « Réforme de la comptabilité générale de la Banque » (REFCG) Projet application REGAT (Réforme Gestion des Avoirs Titres Banque de France), travaux : schéma, extrait de monographie, compte-rendu de réunion, liste, 1994-1995. Ancien plan de comptes dédiés à la direction des Titres, migration des comptes : note, liste, 1995-1996.
          Date : 1994-1996

        • 1135200514 AR 148
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.2. SECTION COMPTABLE - ESPÈCES ET TITRES 2.2.4. Projet « Réforme de la comptabilité générale de la Banque » (REFCG) Comité de pilotage, réunions : compte-rendu, note, 1995-1996. Procédures et caractéristiques du système comptabilité espèces (« spécifications détaillées »), réunions du comité de pilotage : guide des procédures, compte-rendu, rapport, note, 1993-1997. Sécurité du projet (risques liés au développement), étude préalable : étude, manuel ISM (Intégration de la Sécurité dans MELODIC), 1992, 1994. Opérations en ECUs (pour le service de Gestion des Titres), études : schéma comptable, note, 1995-1996. Traitement des rejets et autres problèmes, note de la direction des Titres et de la direction de la Comptabilité, mai 1996.
          Date : 1992-1997

        • 1135200514 AR 149
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.2. SECTION COMPTABLE - ESPÈCES ET TITRES 2.2.4. Projet « Réforme de la comptabilité générale de la Banque » (REFCG) Projet de la direction de la Comptabilité, présentation des nouvelles structures et procédures : manuel d'utilisateur, cahier des charges (« spécifications détaillées »), dossier de conception, note, 1995-1996. Bilan du projet REFCG, enquête : note, questionnaire, 1996.
          Date : 1995-1996

    • 1135200514 AR 150 à 166
      Titre : 2.3. Service des Emissions de titres

      • 1135200514 AR 150 à 151
        Titre : 2.3.1. Organisation et fonctionnement

        • 1135200514 AR 150
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.3. SERVICE DES ÉMISSIONS DE TITRES 2.3.1. Organisation et fonctionnement Organisation et attributions du service, création, projets de réforme, réformes de structures, de procédures : note, circulaire, règlement, extrait du registre de délibérations du Conseil général, état, 1915-1992. Division des Effets publics du service des comptes courants de titres, rattachements administratifs successifs (service des Émissions, du Marché monétaire), attributions, fonctionnement : note, état, circulaire, étude, schéma, liste, 1958-1969. Guichet des Intermédiaires, transfert au Bureau central : note, compte-rendu de réunion, projet de note, état, 1980-1981. Galerie de Recettes du Service des Opérations sur Titres, organisation, information du Conseil d'Établissement sur l'avenir de la Galerie des Recettes à la direction des Titres, suppression de l'indemnité de transport de fond : étude, note, compte-rendu de réunion, liste, état, circulaire, 1994-1996. Questions mobilières et immobilières, équipement, réaménagement du service : note, schéma, 1976-1990. Déplacement du service des Émissions dans les locaux laissés vacants par la Conservation : décision : note, oct. 1980. Compte Opérations sur titres-Émissions, demande de création et fonctionnement : note, 1932-1949. Commissions, modalités de perception, cas concrets : note, 1946-1956. Compte en lire bloquées à Rome au Credito Italiano, gestion : note, 1939-1940. Compte « Intérêts divers-commissions sur émissions », situations semestrielles : note, état, 1923-1944. Compte courant postal du service des Émissions, suppression : note, sept. 1999.
          Date : 1915-1999

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